Mentions légales

Le site www.trust-management-institute.com est édité par :

Le fonds de dotation Trust Management Institute.
Siège social : 65, avenue Kléber 75116 Paris FRANCE
Tel : 01 70 82 54 18

Directeur de la publication : M. Jean-Luc FALLOU

 
Le site www.trust-management-institute.com est hébergé par :

SAS OVH
2 rue Kellerman
59100 Roubaix FRANCE


Ce site a été créé par l'agence Décrocher la Lune
Illustrations : M. Vincent PRADIER
Ligne éditoriale : Trust Management Institute

Ce site a été réalisé en utilisant l'application open source jQuery

Copyright : © Trust Management Institute


Propriété Intellectuelle
L'accès au site www.trust-management-institute.com vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site. L'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.

Liens vers d'autres sites
TMI propose sur son site www.trust-management-institute.com des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés. TMI ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Droits de reproduction
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation du directeur de la publication.
L'ASTP décline toute responsabilité concernant les contenus des sites accessibles à partir des liens figurants sur le présent site web.

Confidentialité
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition aux informations qui vous concernent. Ces droits peuvent être exercés en écrivant à L'ASTP, Service informatique, 48 rue de Laborde, 75008 Paris, ou en nous contactant pas e-mail à l'adresse suivante :
TMI-contact@trust-management-institute.com